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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA
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CASSIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSIS
GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
92443933
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2012

Présentation de la marque CASSIS

Déposée le 23 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2231259) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA Service Juridique domicilié(e) Route d'Aunay , BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2231259) - 14501 - France.

La marque CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSIS est expirée depuis le 23 novembre 2012.

GUY DEGRENNE SA a également déposé les autres marques suivantes : TELMA , PRIVILEGE , JAVA , MILLIANA , EPIDAURE , ORIGINE BY DEGRENNE , DEGRENNE , LE , Guy Degrenne , DEGRENNE


GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2231259) - 14500 - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE SA Service Juridique - Route d'Aunay , BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2231259) - 14501 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2231259 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Porcelaine et notamment service de table